Mentions légales

Lois directement applicables

Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique : art. 6-III et art. 19
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : art. 22 et art. 32
Code de la consommation : art. L. 111-2 + L. 121-18
Code général des impôts : art. 286 ter
Loi n° 82-652 du 29 juillet 1982 sur la communication audiovisuelle : art. 93-2

Identification du Site

Nom du site : www.cap-manager.com
URL complète du site : http://www.cap-manager.com

Identification du propriétaire du site

Personne morale raison sociale et forme sociale : Cap Manager Sarl
Adresse du domicile ou du siège social : 20 Avenue Didier Daurat 31 400 Toulouse
Contact mail : contact@cap-manager.com
Contact téléphonique : 05 61 75 64 04

Insertion des numéros d’identification

Numéro et ville d’inscription au RCS ou au Répertoire des métiers : 451 801 450 Toulouse
Capital social de la société : 15 000 Euros
Numéro d’assujettissement à la TVA (CGI, art. 286 ter) : FR 824 518 014 50

Concepteur du site

Nom ou raison sociale : BMV Communication
Adresse du siège social : 245,Avenue d'Allemagne ALBASUD 82000 MONTAUBAN
Contact mail et/ou téléphone : 05 63 92 40 00

Hébergeur du site

Nom de l’hébergeur : ARTTECH
Son adresse postale : 58 Bis chemin du chapitre 31100 Toulouse
Son numéro de téléphone : 05 34 46 18 22

À propos de Cap Manager

Dans un contexte économique de plus en plus complexe et anxiogène, CAP MANAGER vous accompagne afin de démultiplier vos chances de succès.
Créée pour répondre aux besoins et aux attentes des dirigeants de TPE et de PME-PMI, CAP MANAGER est une équipe composée de spécialistes du pilotage d'entreprise
qui s'investit pleinement, quels que soient votre domaine d'activité, votre situation, et la taille de votre société.